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Voir la version complète : Engager un français pour travailler en France


Qimmiq
07/10/2008, 11h19
Bonjour,
Je m'occupe d'une asbl belge et dans le cadre de nos activités, nous aimerions engager un travailleur saisonnier français (pour cause de diplôme). Cette personne travaillera uniquement en France. Ce serait notre première embauche.
Je suis donc à la recherche de toutes les infos utiles concernant les démarches administratives à suivre et les charges liées à ce premier contrat d'emploi.
Merci !
:)

maitre vanco
07/10/2008, 20h26
Si ce travailleur français est aussi résident français, alors le problème du détachement se pose car on ne peut pas "faire travailler" en France un travailleur habitant la France et sous contrat belge. Ici, c'est le principe de territorialité qui prime. En bref, les cotisations sociales et fiscales doivent se faire en France et non en Belgique.
Une "solution" serait de travailler avec une agence d'Interim française, mais cette formule est plus chère.

Si ce travailleur français habite la Belgique, vous pouvez l'engager.
Comme il s'agit de votre 1er travailleur, je vous conseille fortement de travailler avec un secrétariat social agréé car les formalités à remplir pour respecter le droit social en Belgique sont assez compliquées. Vous pourrez alors demander à ce secrétariat social de s'occuper des démarches pour le détachement de ce travailleur.

Plus d'informations sur votre travailleur et votre ASBL permettrait aussi d'en dire un peu plus sur les démarches.

Qimmiq
09/10/2008, 14h28
Merci pour votre réponse.
La personne que nous souhaitons engager est effectivement domicilée en France. Il s'agit d'un accompagnateur de montagne, qui propose des randonnées contre rémunération, au bénéfice de notre association. Jusqu'à présent, il faisait ça bénévolement mais devant l'importance des demandes, il propose de nous consacrer plus de temps cet hiver, à condition d'être embauché pour un minimum d'heures.
N'y a-t-il aucune autre solution que le contrat d'intérim?
Un système de "chèques emploi" ou autre?
Ne pouvons-nous payer les cotisations sociales en France sur base d'un contrat signé en Belgique? Notre siège social est situé dans une région frontalière, celà peut-il changer quelque chose?
Merci d'avance pour vos conseils.

maitre vanco
09/10/2008, 16h26
Ce à quoi vous ne pouvez pas échapper, c'est la soumission aux cotisations sociales françaises et au Fisc; mais vous pouvez établir un contrat de travail belge en n'oubliant pas que vous devrez respecter la législation sociale française.
Je ne connais pas les avantages sociaux français et j'ai cité la solution de l'Interim uniquement par facilité.
Sinon, je vous conseille de contacter un bureau comptable français qui sera plus à même de vous conseiller ou alors de contacter un secrétariat social belge avec une agence frontalière. Je sais que "Easypay" gère de la paie française et belge.

Qimmiq
09/10/2008, 16h55
Encore merci. Je vais suivre vos conseils et si j'ai de plus amples infos, je viendrai compléter ce poste afin que ce sujet puisse éventuellement servir à d'autres.

easypay
30/12/2008, 13h16
Vous pouvez trouvez des information sur le site:
http://www.easypay-group.be/SSE/fr_FR/

Bien à vous,
Easypay